🗂️ Documents pour le dossier RTI : la liste complète selon votre DREAL
L’homologation VASP d’un fourgon aménagé repose sur un passage clé : la constitution d’un dossier RTI (Réception à Titre Isolé). Sans ce dossier, pas de validation possible par la DREAL donc pas de nouvelle carte grise. Mais voici ce que beaucoup découvrent trop tard : chaque DREAL a sa propre interprétation des règles. Certaines vont exiger des documents spécifiques, d’autres seront plus souples. D’où l’intérêt de préparer un dossier RTI exhaustif, capable de répondre à toutes les exigences possibles.
Chez Certivan on a accompagné des dizaines de projets en confrontant les attentes réelles des DREAL de chaque région. Cet article vous propose la checklist complète des documents pouvant être exigés et comment on vous aide à les constituer, pas à pas.
🧩 Pourquoi les documents varient selon les DREAL
🔸Une procédure nationale… mais des pratiques locales
La procédure RTI est censée être standard puisque encadrée par des normes nationales. Pourtant, sur le terrain chaque DREAL adapte ses contrôles selon son interprétation, sa rigueur ou même ses effectifs. Un exemple courant : certaines DREAL exigent l’autorisation constructeur dès qu’un lanterneau a été ajouté tandis que dans une autre DREAL cela ne sera pas demandé.
Cette variabilité a deux conséquences majeures :
- Un dossier validé à Lyon peut être refusé à Toulouse.
- Il est impossible de se fier uniquement aux retours de forums ou groupes Facebook, car chaque cas est unique.
C’est pourquoi chez Certivan, on vous aide à contacter votre DREAL dès le départ en vous fournissant une liste de questions précises à poser en amont. Les réponses obtenues permettent de construire un dossier parfaitement aligné avec les attentes locales.
📋 La liste complète des documents qui peuvent être demandés
Voici la liste des documents que nous intégrons systématiquement ou à la demande dans chaque dossier. Cette liste est volontairement exhaustive pour couvrir tous les cas possibles.
🔸Documents administratifs de base
- Carte grise du véhicule (recto/verso, lisible)
- Plaque constructeur (photo lisible du numéro de châssis)
- Travaux réalisés : une description claire des équipements ajoutés
🔸 Documents techniques à récupérer
- COC (Certificat de Conformité) ou Barré Rouge : à demander au constructeur du véhicule. Délai moyen : 10 à 40 jours.
- Autorisation constructeur : obligatoire si la structure du véhicule a été modifiée (châssis, toit découpé, etc.)
🔸 Documents à créer ou mesurer
- Schéma côté : vue de dessus avec implantation des éléments
- Tableau des masses : répartition des charges avant/arrière/gauche/droite
- Bulletin de pesée : obtenu dans un centre de contrôle ou station de pesée
🔸 Documents liés aux installations spécifiques
- Certificat gaz : délivré par Veritas, Qualigaz ou un professionnel habilité
- Test de mise sous pression du circuit gaz : essentiel pour prouver l’étanchéité du système
- Certificat de pose du chauffage : indispensable si un appareil fixe est installé
- Justificatifs des vitrages : numéro 43R et éventuels certificats si les vitrages ont été posés après coup
- Justificatifs sièges : si vous avez modifié, déplacé ou ajouté des assises ou ceintures
🔸 Documents visuels et finaux
- Photos finales de l’aménagement : intérieur (rangements, couchage, cuisine) et extérieur
- PV de contrôle technique : doit être valide, souvent demandé de moins de 6 mois
- Schéma électrique ou photo de l’installation : pour vérifier l’usage de composants certifiés R10
🔸 Équipements additionnels
- Certificats ou documents pour : toit relevable, suspensions, galerie renforcée, etc.
💡 Astuce : même si votre DREAL n’exige pas certains documents, les fournir rassure le contrôleur et fluidifie l’inspection.
🤝 Comment gagner du temps et éviter les erreurs avec Certivan
Chez Certivan, nous avons pensé notre service comme un copilote dédié à l’homologation VASP. On sait que vous êtes déjà très occupé par l’aménagement, alors on s’occupe de la partie administrative et réglementaire. Voici comment on vous aide concrètement :
🔸 Plateforme de dépôt :
Vous transmettez tous vos documents à un seul endroit
🔸 Visios personnalisées (3 par projet) :
Pour valider la conformité de votre aménagement, poser vos questions, lever vos doutes
🔸 Messagerie instantanée dédiée :
Vous pouvez poser toutes vos questions à tout moment et recevoir une réponse en moins de 48h
🔸 Création du dossier RTI :
On rédige pour vous tous les documents obligatoires : plans côtés, descriptions techniques, tableaux, un dossier complet de A à Z
🔸 Contrôle qualité :
Chaque document est vérifié, formaté, ajusté selon les standards attendus par votre DREAL
🔸 Préparation au rendez-vous DREAL :
Checklist imprimable, conseils de présentation, points d’attention, etc.
✅ Conclusion
Préparer un dossier RTI ne s’improvise pas. Entre les documents variables selon les régions, les délais administratifs, les normes parfois floues… le risque de se tromper est élevé. Et un refus de la DREAL peut coûter plusieurs semaines d'attente et plusieurs centaines d’euros.
C’est pour éviter tout ça que Certivan existe : vous accompagner avec clarté, rigueur et bienveillance jusqu’à l’obtention de votre homologation.
